- La voiture doit être munie de :
- 1° Une plaque de constructeur (nom du constructeur, type et numéro d'ordre dans la série du type, plus l'indication du poids total autorisé en charge).
2° Deux plaques de police, l'une à l'avant, l'autre à l'arrière (celle de l'arrière étant éclairée de nuit, de manière à permettre, par temps clair, la lecture du numéro à vingt mètres au moins). La plaque doit être éclairée en même temps qu'on allume les feux de position, de route ou de croisement.
3° Un essuie-glace automatique.
4° Un indicateur de vitesse en bon état de marche.
5° Un miroir rétroviseur.
6° Un système avertisseur sonore, susceptible d'émettre des signaux différents pour l'usage urbain et pour l'usage de la route.
- Noter, à ce propos, que l'usage des avertisseurs sonores est interdit (sauf cas exceptionnels) dans le département de la Seine et dans un certain nombre de villes.
- 7° Deux feux blancs, à l'avant, non éblouissants, placés à droite et à gauche de la voiture.
8° Deux flux rouges arrière, non éblouissants, visibles à 150 mètres par temps clair.
9° Deux phares susceptibles d'éclairer convenablement la route (en feux de route et par temps clair à 100 mètres au moins, et en feux de croisement à 30 mètres au moins, sans éblouir les autres conducteurs) et munis d'ampoules jaunes d'un modèle agréé.
- L'allumage des feux de croisement doit commander automatiquement l'extinction des feux de route.
- 10° Deux dispositifs placés à droite et à gauche à l'arrière, réfléchissant, vers l'arrière, une lumière rouge, visible la nuit, par temps clair, à une distance de 100 mètres, lorsqu'ils sont éclairés par les feux de route.
11° Un ou deux signaux de freinage, émettant vers l'arrière, lorsqu'ils sont allumés, une lumière orange ou rouge, non éblouissante.
- Le signal de freinage doit s'allumer lors de l'entrée en action du dispositif de freinage principal du véhicule.
Si le signal émet une lumière rouge, son intensité lumineuse doit être notablement supérieure à celle de la lumière émise par le feu rouge arrière.
- 12° Deux Indicateurs de changement de direction.
13° Noter que dans le cas de montage de feux de marche arrière (projecteurs de recul), Ils doivent émettre une lumière orange.
14° Dans le cas de l'adjonction d'une remorque, si son poids en charge dépasse 750 kg ou la moitié du poids à vide du véhicule tracteur, elle doit être pourvue de deux dispositifs de freinage indépendants l'un de l'autre.
15° Si le poids en charge de cette remorque dépasse 750 kg, elle doit faire l'objet d'une déclaration de mise en circulation, en vue de l'attribution d'une carte grise. Le numéro d'immatriculation sera porté sur une plaque spéciale placée a l'arrière de la remorque.
- La remorque devra comporter les mêmes appareillages que l'arrière du véhicule tracteur : éclairage de nuit de la plaque d'immatriculation, dispositifs réfléchissants, feux rouges, signaux de freinage (ces derniers, seuls, ne seront pas exigés, dans le cas où la largeur de la remorque est assez faible pour que le signal de freinage du véhicule tracteur reste visible pour tout conducteur venant de l'arrière).
Noter que, pour les remorques de plus de 750 kg, le conducteur doit posséder une extension au permis de conduire "tourisme". La demande de cette extension devra être adressée à la Préfecture du département.
- 16° Si la remorque en charge pèse moins de 750 kg et est dispensée d'immatriculation propre, elle doit être dotée, à l'arrière, d'une plaque d'immatriculation reproduisant la plaque arrière du véhicule tracteur et éclairée la nuit.
- Dans le même cas où, si son poids n'atteignant pas la moitié de celui du véhicule tracteur, elle est dispensée de freins, elle devra, quand même, être dotée de dispositifs réfléchissants et de feux rouges.
-
DANS LES AGGLOMERATIONS : A un croisement, vous avez la priorité sur tout véhicule venant à votre gauche, à l'exception des voitures des services de police, de gendarmerie ou de lutte contre l'incendie annonçant leur approche par l'emploi de leurs avertisseurs spéciaux, Vous devez laisser passer les véhicules venant de votre droite.
NOTA. - Dans Paris : les ambulances municipales, les voitures de secours : Gaz et Electricité de France, Cie des Eaux, Services Municipaux de la distribution des Eaux et des Egouts, jouissent d'une priorité de passage.
EN DEHORS DES AGGLOMERATIONS : Ce sont les indications de la signalisation routière qui doivent dicter votre conduite.
Sur la route, le stationnement est interdit ; il n'est autorisé que sur les bas-côtés.
De plus, même un arrêt, si court soit-il, est formellement interdit à moins de 10 mètres de toutes bifurcations ou croisées de chemins, en campagne, ainsi que dans une côte ou dans un virage, si la visibilité n'est pas assurée à 50 mètres au moins dans les deux sens.
EN VILLE : Le stationnement est interdit quand il y a un panneau d'interdiction, devant les portes cochères, devant les refuges ou passages pour piétons, à moins de 15 mètres avant ou après les arrêts d'autobus ou de tramways, devant l'entrée des passages publics ou privés, à moins d'un mètre du prolongement de l'alignement des immeubles au coins des rues, sur les ponts et sous les ponts, dans les passages souterrains, devant les bureaux de postes, les casernes de pompiers, les édifices et monuments publics, sur les pédales en caoutchouc qui actionnent les signaux automatiques, quand il y a des grès en céramique rouge ou jaune incrustés dans la bordure du trottoir, enfin devant les avertisseurs d'incendie ou de police-secours.
Le stationnement est interdit même d'un seul côté de la chaussée chaque fois qu'il ne reste pas le passage d'une file dans les rues à sens unique et de deux files dans les autres voies.
A Paris et dans la Seine, lorsque le stationnement unilatéral est réglementé on stationne du côté impair du 1er au 15 du mois et du côté pair du 16 à la fin du mois. Le stationnement de plus de 24 heures à la même place est interdit,
A Paris et dans certaines autres villes, l'allumage, la nuit, d'un feu de stationnement n'est plus obligatoire.
| SIGNALISATION DES CROISEMENTS |
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En France, il n'existe que deux modèles de routes :
- - les routes à grande circulation ;
- les routes secondaires.
- Elles sont classées dans l'une ou l'autre catégorie non pas d'après leur largeur, mais d'après le trafic qu'elles supportent.
Les routes à grande circulation étant les plus fréquentées, on leur a donné un avantage spécial, elles ont priorité sur les routes secondaires. Elles perdent leur priorité dans deux cas :
- 1° Quand elles se croisent entre elles ;
2° Quand elles traversent une agglomération, car la priorité à droite ne subit aucune exception en agglomération.
- Puisqu'il n'existe que deux modèles de routes, il ne peut y avoir que trois genres de croisements :
- 1° Deux routes secondaires se croisent : priorité à droite ;
2° Deux routes à grande circulation se croisent : priorité à droite ;
3° Une grande circulation croise une secondaire, ou l'inverse : priorité "avec prudence" pour les usagers de la route à grande circulation.
- L'article 5 du Code de la Route prévoit les trois paragraphes suivants :
- - Lorsque la chaussée comporte des voies délimitées par des lignes continues, le conducteur ne peut franchir ni chevaucher ces lignes (les voitures A et B doivent donc rester chacune dans la portion de chaussée où elles circulent normalement).
- Lorsque la chaussée comporte des voies délimitées par des lignes discontinues, le conducteur doit, en marche normale, emprunter la voie la plus à droite, et ne peut franchir ces lignes qu'en cas de dépassement (la voiture B ne peut franchir la ligne continue que pour doubler la voiture A).
- Lorsqu'une voie est délimitée par une ligne discontinue accolée à une ligne continue, le conducteur ne peut franchir cette dernière si elle se trouve immédiatement à sa gauche; il peut au contraire la franchir si c'est la ligne discontinue qui se trouve immédiatement à sa gauche (la voiture A peut franchir la ligne ; la voiture B ne peut pas).
1° Quand il y a un panneau spécifiant cette interdiction ;
2° Dans les croisements (sauf en dehors des agglomérations), pour celui qui circule sur une section de route à laquelle s'attache une priorité ;
3° Dans les virages ;
4° Au sommet des côtes (sauf, si cela est possible, en laissant libre la moitié gauche de la chaussée) ;
5° Sur les passages cloutés ;
6° Sur les passages à niveau non gardés ;
7° En troisième position ;
8° Quand un obstacle vient en sens inverse ;
9° Par mauvaise visibilité (brouillard, neige, poussière, fumée, pluie, etc..) ;
10° Sur chaussée glissante.
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