Boursin Philippe - Pedagogie - Grilles horaires

GRILLES HORAIRES

BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES
ORGANISATION ET HORAIRES D'ENSEIGNEMENT
DISPENSES DANS LES FORMATIONS SOUS STATUT SCOLAIRE
PREPARANT AUX BEP

NOR : MENE0101493A - RLR : 543-0a - ARRETE DU 17-7-2001 - JO DU 21-7-2001 - MEN - DESCO A7

Vu D. n° 87-851 du 19-10-1987 mod. ; A. du 28-8-1990 mod. ; A. du 29-8-1990 mod. ; A. du 10-7-1992 ; avis du CSE du 8-3-2001 ; avis du CIC du 29-6-2001
Article 1 - La liste et les horaires des enseignements ainsi que la durée des périodes en entreprise applicables en seconde professionnelle et en terminale du cycle de formation conduisant à la délivrance des brevets d'études professionnelles sont définis conformément aux tableaux figurant en annexe I du présent arrêté.
Chaque brevet d'études professionnelles est rattaché à une grille horaire conformément au tableau figurant en annexe II.
Les enseignements des classes de seconde professionnelle et de terminale de brevet d'études professionnelles comprennent des enseignements obligatoires et des enseignements facultatifs.

Article 2 - Dans le cadre des enseignements obligatoires :: - en seconde professionnelle, tous les élèves bénéficient d'un enseignement modulaire ;
- en terminale, un ou plusieurs projets pluridisciplinaires à caractère professionnel sont réalisés.
Le volume horaire consacré à l'enseignement modulaire et à ce ou ces projets est réparti à égalité entre les disciplines d'enseignement général et les disciplines d'enseignement technologique et professionnel.

Article 3 - Pour chaque élève, le volume horaire des enseignements et des activités encadrées ne doit pas excéder huit heures par jour et trente cinq heures par semaine.

Article 4 - Les enseignements en seconde professionnelle et en terminale des brevets d'études professionnelles peuvent être dispensés en classe entière ou en groupes à effectif réduit. Chaque grille horaire indique par matière le volume horaire donnant lieu au doublement de la dotation horaire professeur lorsque les effectifs suivants sont atteints :: - à partir du 25ème élève : français et histoire-géographie, mathématiques appliquées, langue vivante, vie sociale et professionnelle, éducation civique, juridique et sociale ;
- à partir du 19ème élève : enseignement technologique et professionnel des secteurs des services et des carrières sanitaires et sociales, activités de laboratoire en sciences physiques ;
- à partir du 16ème élève : enseignement techno-logique et professionnel des secteurs de la production, à l'exception des spécialités de l'automobile ;
- à partir du 13ème élève : enseignement technologique et professionnel des secteurs de l'hôtellerie-restauration et de l'alimentation ;
- à partir du 11ème élève : enseignement technologique et professionnel dans les spécialités de l'automobile ;
- à partir du 6ème élève : enseignement technologique et professionnel du secteur de la conduite et services dans le transport routier.
Pour l'enseignement modulaire et pour la réali-sation des projets pluridisciplinaires à caractère professionnel, la dotation horaire professeur est égale au double du volume horaire élève.

Article 5 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet :: - à compter de la rentrée 2001 pour les classes de seconde professionnelle ;
- à compter de la rentrée 2002 pour les classes de terminale des brevets d'études professionnelles.
Les dispositions de l'arrêté du 25 février 2000, relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux brevets d'études professionnelles, sont abrogées à compter de la rentrée 2001 pour les classes de seconde professionnelle et à compter de la rentrée 2002 pour les classes de terminale.

Article 6 - Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.: Fait à Paris, le 17 juillet 2001,
Pour le ministre de l'éducation nationale et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire Jean-Paul de GAUDEMAR

BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES
ORGANISATION ET HORAIRES D'ENSEIGNEMENT
DISPENSES DANS LES FORMATIONS SOUS STATUT SCOLAIRE
PREPARANT AUX BEP

NOR : MENE0201068A - RLR : 543-0a - ARRETE DU 24-4-2002 - JO DU 3-5-2002 - MEN - DESCO A7

Vu D. n° 87-851 du 19-10-1987 mod. ; A. du 10-7-1992 ; A. du 17-7-2001 ; avis du CIC du 12-2-2002 ; avis du CSE du 14-3-2002

Article 1 - L'annexe II intitulée "Rattachement des brevets d'études professionnelles aux grilles horaires" de l'arrêté du 17 juillet 2001 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

Article 2 - Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 24 avril 2002
Pour le ministre de l'éducation nationale et par délégation, Le directeur de l'enseignement scolaire, Jean-Paul de GAUDEMAR

Annexe I
RATTACHEMENT DES BREVETS D'ETUDES PROFESSIONNELLES
AUX GRILLES HORAIRES DE L'ARRETE DU 17-7-2001

Intitulé du diplôme	Grille horaire de référence
secteur production
Maintenance de véhicules automobiles	n° 1 (S)
Durée des périodes en entreprise (en nombre de semaines)
sur le cycle	3
seconde professionnelle	3
terminale	0

S Stage non évalué

Grille horaire du BOEN du 17-7-2001
BEP Maintenance de véhicules automobiles
Secteur production 1 - Grille n° 1
selon l'arrêté du 24-04-2002

	Seconde Professionnelle		Terminale Professionnelle		Cycle 67 semaines
	annuel 33 semaines	hebdomadaire indicatif	annuel 34 semaines	hebdomadaire indicatif
Enseignements obligatoires
Français - Histoire - Géographie	132 (66 + 49.5 + 16.5)	4 (2 + 1.5 + 0.5)	102 (17 + 68 + 17)	3 (0.5 + 2 + 0.5)	234
Langue Vivante Etrangère	66 (33 + 33 + ...)	2 (1 + 1 + ...)	68 (34 + 34 + ...)	2 (1 + 1 + ...)	134
Mathématiques - Sciences Physique	132 (66 + 66 + ...)	4 (2 + 2 + ...)	136 (68 + 51 + 17)	4 (2 + 1.5 + 0.5)	268
Vie Sociale et Professionnelle	33 (0 + 33 + ...)	1 (0 + 1 + ...)	34 (0 + 34 + ...)	1 (0 + 1 + ...)	67
Education Esthétique	33 (33 + 0 + ...)	1	34 (34 + 0 + ...)	1	67
Education Physique et Sportive	66 (66 + 0 + ...)	2	68 (68 + 0 + ...)	2	134
Enseignement Technique et Professionnel	544.5 (99 + 412.5 + 33)	16.5 (3 + 12.5 + 1)	612 (136 + 408 + 68)	18 (4 + 12 + 2)	1156.5
Education Civique Juridique et Sociale	16.5 (0 + 16.5)	0.5 (0 + 0.5)	17 (0 + 17)	0.5 (0 + 0.5)	33.5
Total
Total	1023	31	1071	31.5	2094
Modules à affecter	66 (0 + 66)	2	136 (0 + 136)
Aide individualisée	30)	1	-
Enseignements facultatifs
Atelier d'expression artisitique	66 (66 + 0)	2	68 (68 + 0)	2
Atelier d'éducation physique et sportive	66 (66 + 0)	2	68 (68 + 0)	2
Période en entreprise
Période en entreprise	3 semaines		-

Le 1er nombre entre parenthèses correspond à l'horaire en classe entière, le 2ème à l'horaire en groupe à effectif réduit
lorsque le seuil d'effectif est atteint, le 3ème correspond à l'horaire de modules ou de PPCP.

BACCALAUREAT PROFESSIONNEL
Maintenance des véhicules automobiles (première session 2003)
ORGANISATION ET HORAIRES D'ENSEIGNEMENT
DISPENSES DANS LES FORMATIONS SOUS STATUT SCOLAIRE
PREPARANT AUX BACCALAUREATS PROFESSIONNELS

NOR : MENE0101494A - RLR : 524-0g - ARRETE DU 17-7-2001 - JO DU 21-7-2001 - MEN - DESCO A7

Vu D. n° 95-663 du 9-5-1995 mod. ; arrêtés du 31-7-1996 ; arrêtés du 3-9-1997 ; arrêtés du 23-7-1998 ; arrêtés du 29-7-1998 ; arrêtés du 5-8-1998 ; A. du 12-1-1999 ; arrêtés du 28-7-1999 ; arrêtés du 31-7- 2000 ; avis du CSE du 8-3-2001 ; avis du CNESER du 19-3-2001 ; avis du comité interprof. consultatif du 29-6-2001

Article 1 - La liste et les horaires des enseignements ainsi que la durée des périodes en entreprise applicables en première professionnelle et en terminale du cycle de formation conduisant à la délivrance des baccalauréats professionnels sont définis conformément aux tableaux figurant en annexe I du présent arrêté.
Chaque baccalauréat professionnel est rattaché à une grille horaire conformément au tableau figurant en annexe II.
Les enseignements des classes de première professionnelle et de terminale de baccalauréat professionnel comprennent des enseignements obligatoires et des enseignements facultatifs.

Article 2 - Dans le cadre des enseignements obligatoires, un ou plusieurs projets pluridisciplinaires à caractère professionnel sont réalisés en première professionnelle et en terminale. Le volume horaire consacré à ce ou ces projets est réparti à égalité entre les disciplines d'enseignement général et les disciplines d'enseignement technologique et professionnel.

Article 3 - Pour chaque élève, le volume des enseignements et des activités encadrées ne doit pas excéder huit heures par jour et trente cinq heures par semaine.

Article 4 - Les enseignements dans les classes du cycle des baccalauréats professionnels peuvent être dispensés en classe entière ou en groupes à effectifs réduits. Chaque grille horaire indique par matière le volume horaire donnant lieu au doublement de la dotation horaire professeur lorsque les effectifs suivants sont atteints :: - à partir du 25ème élève : français, mathématiques, langue vivante, gestion de l'entreprise du baccalauréat professionnel restauration ;
- à partir du 19ème élève : enseignement technologique et professionnel du secteur des services, activités de laboratoire en sciences physiques ou sciences appliquées ;
- à partir du 16ème élève : enseignement technologique et professionnel du secteur de la production, à l'exception des spécialités de l'automobile ;
- à partir du 13ème élève : enseignement technologique et professionnel des baccalauréats professionnels restauration et alimentation ;
- à partir du 11ème élève : enseignement technologique et professionnel des spécialités de l'automobile.
Pour la réalisation des projets pluridisciplinaires à caractère professionnel, la dotation horaire professeur est égale au double du volume horaire élève.
Article 5 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet :: - à compter de la rentrée 2001 pour les classes de première professionnelle ;
- à compter de la rentrée 2002 pour les classes de terminale des baccalauréats professionnels.
Les dispositions des arrêtés du 25 février 2000, relatifs à l'organisation et aux horaires des enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant aux baccalauréats professionnels (secteur des services, secteur de la production, restauration et alimentation), sont abrogées à compter de la rentrée 2001 pour les classes de première professionnelle et à compter de la rentrée 2002 pour les classes de terminale.

Article 6 - Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.: Fait à Paris, le 17 juillet 2001,
Pour le ministre de l'éducation nationale et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire Jean-Paul de GAUDEMAR

Grille horaire du BOEN du 17-7-2001
Bac Pro Maintenance des véhicules automobiles (première session 2003)
Secteur production 1 - Grille n° 1
selon l'arrêté du 24-04-2002

Première Professionnelle	Horaire annuel indicatif élèves	Grille Horaire D.H.G.	24 élèves
Première Professionnelle	Horaire annuel indicatif élèves	Grille Horaire D.H.G.	DHG	26 semaines
Français	42 + 14 (PPCP) + 28 (24)	1.5 + 0.5 (PPCP) + 1 (24)	3.5	98
Histoire - Géographie	56	2	2	56
Langue Vivante Etrangère	28 + 28 (24)	1 + 1 (24)	2	56
Mathématiques	28 + 28 (24)	1 + 1 (24)	2	56
Sciences Physique	28 + 28 (18)	1 + 1 (18)	3	84
Economie et Gestion	56	2	2	56
Education Esthétique - Arts Appliqués	56	2	2	56
Education Physique et Sportive	84	3	3	84
Sciences Techniques Industrielles	112 + 56 (PPCP) + 168 (15)	4 + 2 (PPCP) + 6 (15)	20	560
Education Civique Juridique et Sociale	0 + 14 (24)	0 + 0.5 (24)	0.5	14
PPCP à affecter	0 + 42 (PPCP)	0 + 1.5 (PPCP)	1.5	42
dont participation au PPCP	0 + 112 (PPCP)	-	-	-
Total	-	-	41.5	1162
Aide individuelle (soutien) en H.S.A.	-	-	1	-
Période en entreprise
Nombre de semaines de P.F.E. réelles	-	-	8 semaines
Nombre de semaines de P.F.E. plafonnées	-	-	6 semaines
Besoin pour le suivi des élèves	-	-	288	-
Apport prof avec participation prof. EPS	-	-	332	-
Apport prof sans participation prof. EPS	-	-	316	-
Solde avec participation prof EPS	-	-	44	-
Solde sans participation prof EPS	-	-	28	-
HSE nécessaires	-	-	0	-

Terminale Professionnelle	Horaire annuel indicatif élèves	Grille Horaire D.H.G.	24 élèves
Terminale Professionnelle	Horaire annuel indicatif élèves	Grille Horaire D.H.G.	DHG	26 semaines
Français	30 + 13 (PPCP) + 26 (24)	1.5 + 0.5 (PPCP) + 1 (24)	3.5	91
Histoire - Géographie	52	2	2	52
Langue Vivante Etrangère	26 + 26 (24)	1 + 1 (24)	2	52
Mathématiques	26 + 26 (24)	1 + 1 (24)	2	52
Sciences Physique	26 + 26 (24)	1 + 1 (18)	3	78
Economie et Gestion	52	2	2	52
Education Esthétique - Arts Appliqués	52	2	2	52
Education Physique et Sportive	78	3	3	78
Sciences Techniques Industrielles	104 + 39 (PPCP) + 156 (15)	4 + 1.5 (PPCP) + 6 (15)	19	494
Education Civique Juridique et Sociale	0 + 13 (24)	0 + 0.5 (24)	0.5	13
PPCP à affecter	0 + 26 (PPCP)	0 + 1 (PPCP)	1	26
dont participation au PPCP	0 + 78 (PPCP)	-	-	-
Total	-	-	40	1040
Aide individuelle (soutien) en H.S.A.	-	-	1	-
Période en entreprise
Nombre de semaines de P.F.E. réelles	-	-	8 semaines
Nombre de semaines de P.F.E. plafonnées	-	-	6 semaines
Besoin pour le suivi des élèves	-	-	288	-
Apport prof avec participation prof. EPS	-	-	320	-
Apport prof sans participation prof. EPS	-	-	296	-
Solde avec participation prof EPS	-	-	32	-
Solde sans participation prof EPS	-	-	8	-
HSE nécessaires	-	-	0	-

GRILLES HORAIRES

BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES ORGANISATION ET HORAIRES D'ENSEIGNEMENT DISPENSES DANS LES FORMATIONS SOUS STATUT SCOLAIRE PREPARANT AUX BEP NOR : MENE0101493A - RLR : 543-0a - ARRETE DU 17-7-2001 - JO DU 21-7-2001 - MEN - DESCO A7

BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES ORGANISATION ET HORAIRES D'ENSEIGNEMENT DISPENSES DANS LES FORMATIONS SOUS STATUT SCOLAIRE PREPARANT AUX BEP NOR : MENE0201068A - RLR : 543-0a - ARRETE DU 24-4-2002 - JO DU 3-5-2002 - MEN - DESCO A7

Annexe I RATTACHEMENT DES BREVETS D'ETUDES PROFESSIONNELLES AUX GRILLES HORAIRES DE L'ARRETE DU 17-7-2001

Grille horaire du BOEN du 17-7-2001 BEP Maintenance de véhicules automobiles Secteur production 1 - Grille n° 1 selon l'arrêté du 24-04-2002

Grille horaire du BOEN du 17-7-2001 Bac Pro Maintenance des véhicules automobiles (première session 2003) Secteur production 1 - Grille n° 1 selon l'arrêté du 24-04-2002

BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES
ORGANISATION ET HORAIRES D'ENSEIGNEMENT
DISPENSES DANS LES FORMATIONS SOUS STATUT SCOLAIRE
PREPARANT AUX BEP

NOR : MENE0101493A - RLR : 543-0a - ARRETE DU 17-7-2001 - JO DU 21-7-2001 - MEN - DESCO A7

BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES
ORGANISATION ET HORAIRES D'ENSEIGNEMENT
DISPENSES DANS LES FORMATIONS SOUS STATUT SCOLAIRE
PREPARANT AUX BEP

NOR : MENE0201068A - RLR : 543-0a - ARRETE DU 24-4-2002 - JO DU 3-5-2002 - MEN - DESCO A7

Annexe I
RATTACHEMENT DES BREVETS D'ETUDES PROFESSIONNELLES
AUX GRILLES HORAIRES DE L'ARRETE DU 17-7-2001

Grille horaire du BOEN du 17-7-2001
BEP Maintenance de véhicules automobiles
Secteur production 1 - Grille n° 1
selon l'arrêté du 24-04-2002

Grille horaire du BOEN du 17-7-2001
Bac Pro Maintenance des véhicules automobiles (première session 2003)
Secteur production 1 - Grille n° 1
selon l'arrêté du 24-04-2002