| --------- | - Le conseil de classe
- Le conseil de classe constitue un organisme d'information réciproque de dialogue, de coordination et d'animation.
Ses membres jouent des rôles complémentaires. En particulier les enseignants fournissent des informations sur les méthodes employées ainsi que des explications sur les résultats de soutien. Les représentants des parents, les délégués des élèves ainsi que, le cas échéant, le conseiller principal ou le conseiller d'éducation, le conseiller d'orientation, le médecin, l'assistante sociale, l'infirmière, communiquent les observations qu'ils ont pu recueillir, apportant ainsi tous éléments utiles aux débats. Le conseil de classe a, en matière d'orientation, à connaître du déroulement de l'information que reçoivent les élèves et leurs parents. Il procède à l'examen des propositions concernant la poursuite des études et notamment des propositions d'orientation établies par le conseil des professeurs. Il prend en compte les informations que ses membres détiennent, ou propose la recherche d'un complément d'information auprès de l'équipe éducative. En tenant compte à la fois des éléments scolaires et des autres éléments qui peuvent avoir un retentissement sur la scolarité de l'élève, il arrête la forme finale des recommandations ou des propositions d'orientation prévues par la procédure.
- L 'équipe éducative
- L'équipe éducative doit être désormais entendue dans un sens nouveau, résultant de l'article 25 du décret n° 76-1305 du 28 décembre 1976, qui l'institue et fixe sa composition : elle réunit auprès de l'élève lui-même ses professeurs et ses parents. Commentant cet article, le titre IV de la circulaire n° 77~248 du 18 juillet 1977 précise sa mission. Responsable de chaque élève et constituée autour de lui, sans fonction délibérative, elle est un instrument privilégié et efficace pour susciter ou approfondir le dialogue entre les maîtres et la famine. En raison de ses compétences particulières, le conseiller d'orientation pourra utilement l'éclairer.
L'équipe éducative peut se réunir à l'initiative du professeur principal, ou d'un professeur délégué à cet effet par le chef d'établissement, en fonction des demandes qui lui sont faites. Son intervention est utile à tous les niveaux des collèges et des lycées.
Elle est néanmoins particulièrement indiquée à deux moments :
- Entre l'expression par la famille des intentions d'orientation et de ses voeux définitifs d'orientation ; les conseils ou les réserves peuvent être expliqués, des compléments d'information sur l'élève peuvent être recueillis dans le but d'aboutir à des voeux définitifs mieux adaptés ;
Après notification à la famille des propositions définitives d'orientation ; le dialogue peut avoir pour objectif soit de prévenir les appels, soit faciliter les démarches en aidant notamment la famille à motiver son appel, soit enfin de préparer la phase ultérieure, celle de l'affectation.
- Le chef d'établissement est tenu de réunir d'abord le conseil des professeurs, puis le conseil de classe. Il est rappelé que le nombre de trois réunions constitue, pour les conseils de classe, un minimum.
Dans les collèges, compte tenu de l'importance de l'information et de l'intérêt d'un dialogue suivi entre les familles et les enseignants, il est recommandé au chef d'établissement d'organiser en outre des rencontres entre les professeurs et les parents.
Ces rencontres, ainsi que les réunions supplémentaires des conseils de classe que le principal aurait éventuellement jugé utile de provoquer, sont prises en compte pour le calcul de l'indemnité de participation au conseil de classe. L'ensemble des réunions des conseils des professeurs, des conseils de classe et des "rencontres parents-professeurs" précitées donne lieu à rémunération, à concurrence de neuf réunions, dans les conditions fixées par la circulaire relative au versement des indemnités pour participation aux conseils de classe diffusée parallèlement à la présente circulaire.
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